Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DAME DES TROIS LYS
CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV)

Numéro de dépôt :
1660955
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
13/06/2000

Présentation de la marque LA DAME DES TROIS LYS

Déposée le 13 juin 1990 par CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LA DAME DES TROIS LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV), domicilié(e) 19 Av. E. Babou, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jules BOUSQUET - France.

La marque LA DAME DES TROIS LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DES TROIS LYS est expirée depuis le 13 juin 2000.

CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES , PIERRE DE PERONNE , FONTALBE , CROIX BEAUVAL , DOMAINE DU GAROUILLA , LES VIGNOBLES DES LYS , LES VIGNOBLES DES TROIS LYS LES VIGNOBLES DES 3 LYS , DOMAINE DE SAINT JEAN DE LIROU , DOMAINE DES PENITENTS. , SERENADE


CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV) - 19 Av. E. Babou, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France


Monsieur Jules BOUSQUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

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